Coup de pouce « Rénovation d’ampleur »
Profitez du coup de pouce pour vos rénovations !
Le dispositif Coup de pouce Rénovation d’ampleur s’inscrit dans le cadre des certificats d’économies d’énergie — CEE. Il vise à accompagner les propriétaires dans la réalisation de travaux importants de rénovation énergétique d’une maison individuelle ou d’un appartement individuel situé en France métropolitaine.
Dans le cadre de ce dispositif, PICOTY valorise les opérations relevant des fiches d’opérations standardisées BAR-TH-174 et BAR-TH-175 avec le Coup de pouce « Rénovation d’ampleur ».
Fiches d’opérations standardisées concernées
Les travaux réalisés doivent respecter les conditions prévues par les fiches CEE suivantes :
- BAR-TH-174 : rénovation d’ampleur d’une maison individuelle en France métropolitaine ;
- BAR-TH-175 : rénovation d’ampleur d’un appartement en France métropolitaine.
Ces fiches définissent notamment les conditions techniques à respecter, les exigences de performance énergétique, les travaux éligibles, les modalités de contrôle et les règles de calcul des certificats d’économies d’énergie.
Travaux concernés
Le projet doit constituer une rénovation d’ampleur, définie à partir d’un audit énergétique préalable. Les travaux doivent permettre un gain énergétique significatif et comprendre plusieurs postes de travaux cohérents, notamment sur l’enveloppe du bâtiment : isolation des murs, des planchers bas, de la toiture ou remplacement des fenêtres.
Comment bénéficier de la prime ?
La demande doit être engagée avant la signature du devis.
Les principales étapes sont les suivantes :
1.réaliser un audit énergétique ;
2.vérifier l’éligibilité du logement et du projet ;
3.accepter l’offre de prime avant de signer les devis ; *
4.faire réaliser les travaux conformément aux exigences des fiches BAR-TH applicables ;
5.transmettre les justificatifs nécessaires après travaux.
Montant et versement
Le montant de la prime dépend notamment du logement concerné, de la surface habitable, des travaux réalisés et du gain énergétique obtenu.
La prime peut être versée par virement, par chèque, déduite de la facture ou prendre une autre forme prévue dans l’offre.